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Lots, millièmes et propriétaires

Une donnée de référence pour toute la gestion de la PPE.

Korum centralise les lots, leurs quotes-parts et les rattachements de propriétaires afin que les assemblées, répartitions et accès copropriétaires reposent sur un registre cohérent.

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Le contexte

Éviter plusieurs versions du registre

Les millièmes et les rattachements de propriétaires influencent les répartitions de charges, les droits de vote et l’accès aux documents. Une différence entre le tableur financier, la liste de convocation et le portail membre peut donc produire des erreurs dans plusieurs modules à la fois.

Korum maintient une référence commune par PPE. Les changements de propriétaire, les lots détenus et les contrôles de total sont enregistrés avant que ces données ne soient utilisées dans les processus financiers ou décisionnels.

Millièmes incohérents

Un total incorrect ou une valeur recopiée différemment fausse les contrôles et certaines répartitions.

Transferts sans historique

Remplacer directement un propriétaire rend difficile la lecture des périodes, documents et soldes antérieurs.

Accès mal rattachés

Un compte membre doit être résolu vers le bon propriétaire et les bons lots sans ouvrir les données d’autrui.

Un flux lisible, étape par étape.

  1. Étape 1

    Créer les lots

    Renseignez les unités, leur usage, leurs quotes-parts et les informations utiles à la PPE.

  2. Étape 2

    Contrôler les millièmes

    Vérifiez le total et corrigez les écarts avant d’utiliser les valeurs dans les autres modules.

  3. Étape 3

    Rattacher les propriétaires

    Associez les titulaires, leurs coordonnées et leurs périodes de détention aux lots concernés.

  4. Étape 4

    Propager sans ressaisie

    Réutilisez le registre dans les charges, assemblées, droits d’accès et documents générés.

Ce que ce parcours réunit.

  • Registre des lots et informations d’usage
  • Quotes-parts et contrôle du total des millièmes
  • Propriétaires individuels ou organisations
  • Détentions multiples et historique des transferts
  • Invitations et rattachements des comptes membres
  • Réutilisation dans les répartitions et votations

Questions fréquentes

Les millièmes doivent-ils toujours totaliser 1000?

La valeur de référence doit correspondre à l’acte constitutif et au registre de la PPE. Korum contrôle le total configuré et signale les incohérences avant les flux qui en dépendent.

Peut-on conserver un ancien propriétaire?

Oui. Un transfert doit préserver les périodes et les relations historiques afin que les opérations antérieures restent attribuables correctement.

Un compte peut-il être lié à plusieurs lots?

Oui. Le modèle permet de résoudre les détentions autorisées d’un propriétaire tout en maintenant l’isolation entre les autres membres et PPE.

Sources officielles suisses

Contenu vérifié le .

Korum accompagne l’organisation de la gestion PPE. Il ne remplace pas un conseil juridique, fiscal ou comptable adapté à une situation particulière.